Champ j1 sur la carte grise : À quoi sert il ?
La carte grise d'un véhicule affiche divers champs ou cases codifiés. Chacun de ces repères donne des informations essentielles sur le véhicule auquel ce document est lié, mais aussi sur son propriétaire. Qu'indique le champ J.1 de la carte grise d'un véhicule ? Carte-grise.org vous donne les points essentiels à savoir sur ce sujet !
À quoi correspond le champ j1 de votre carte grise ?
Actuellement, la nouvelle appellation de la carte grise est "certificat d'immatriculation". Étant la pièce d'identité d'un véhicule, ce document referme de précieuses informations, telles que sa puissance nette maximale, son poids total autorisé en charge (PTAC) ou le nom de son propriétaire, etc. Ces informations sont désormais répertoriées à travers des codes se présentant sous la forme d'une lettre ou d'une combinaison de lettres et de chiffres. À titre d'exemple, le numéro d'immatriculation se retrouve au niveau de la première la ligne de la carte grise au champ A et la puissance de son moteur dans la case P2. En règle générale, ces repères sont identiques sur toutes les cartes grises des véhicules des États membres de l'Union Européenne. Ainsi, pour bien lire une carte grise, il est nécessaire de s'informer sur sa nouvelle nomenclature.
Concernant le champ j1 de la carte grise, il indique le genre national d'un véhicule. Il s'agit plus précisément d'une classification permettant de définir l'usage d'un véhicule. Pour un véhicule particulier par exemple, le champ J1 carte grise indique "VP", pour une camionnette ce sera "CTTE", "CYCL" : cyclomoteurs, "TM" pour un tricycle et "QM" pour quadricycle, etc.
Il existe différents types de genres nationaux. Comme vous l'aurez remarqué, ces derniers se présentent généralement sous forme d'abréviations.
D'autre part, le genre national d'un véhicule détermine également la catégorie de permis de conduire nécessaire pour sa conduite selon les dispositions prévues dans le Code de la Route. Par exemple, si pour les véhicules particuliers "VP" le permis B est nécessaire, pour les motocyclettes légères dont la cylindrée est inférieure à 125 cm3 et dont la puissance maximale nette est inférieure à 11 kW "MTL", il faudra un permis de conduire A1.
Quels sont les principaux codes utilisés pour définir le genre de véhicule ?
Comme cité plus haut, les codes utilisés pour définir le genre national d'un véhicule se présentent sous forme d'abréviations. Ainsi, les principales abréviations employées au niveau du champ J1 de la carte grise pour spécifier les genres nationaux des véhicules sont notamment :
- MTL : motocyclettes légères dont la puissance est en dessous de 11 kW et dont la cylindrée est inférieure à 125 cc ;
- MTT1 : motos dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kW et dont le rapport puissance/poids en ordre de marche d'origine est inférieur à 0.16 kW/kg (0.22 ch/kg) ;
- MTT2 : toutes les motos dont la puissance maximale est supérieure à 25 kW ;
- CYCL : cyclomoteurs à trois roues ou voiturettes à trois roues ;
- QLEM : voiturettes à quatre roues ;
- VP : véhicules particuliers ou voitures de tourisme ;
- VASP : véhicule automoteur spécialisé tel que les camping-cars, food-trucks, etc.
- CTTE : camionnettes ou véhicules utilitaires au PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes ;
- CAM : véhicule utilitaire au poids autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes ;
- TM : tricycles à moteur ;
- QM : quadricycles à moteur ;
- TCP : transport en commun de personnes au PTAC supérieur à 3,5 t ;
- TRA : engin agricole ou forestier ;
- TRR : tracteur routier ;
- REM : Remorques routières ;
- RETC : Remorques pour transports combinés ;
- RESP : Remorques spécialisées comme une caravane ;
- SREM : Semi-remorques routières ;
- SRTC : Semi-remorques pour transports combinés ;
- SRAT : semi-remorques avant train ;
- REA : remorques agricoles ;
- SREA : semi-remorques agricoles ;
- MAGA : machines agricoles automotrices ;
- MIAR : machines et instruments remorqués.
Ces genres nationaux englobent les véhicules destinés au transport de personnes (transports en commun ou non) et au transport de marchandises mais aussi les véhicules agricoles, ainsi que les véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises.
Quel est l'impact de l'information en J1 sur le tarif de votre carte grise ?
Le genre national influe sur le prix de la carte grise du véhicule de manière significative. En effet, il faut savoir qu'en fonction de cette information, le prix du cheval fiscal peut être sujet à une réduction.
Ainsi, à titre d'exemple, pour les véhicules dont le champ J1 de la carte grise indique CTTE (camionnette) ou MTL, MTT1, MTT2 (pour les motos), le prix du cheval fiscal est réduit de 50%. Pour les genres nationaux SREM ou REM (semi-remorques ou remorques), TRA ou MAGA (tracteurs, véhicules agricoles ou forestiers) et CL (cyclomoteurs), il est réduit de 100%.
Pour rappel, le nombre de chevaux fiscaux d'un véhicule désigne sa puissance fiscale. Il s'agit d'une donnée purement administrative. Ce nombre de chevaux fiscaux sert notamment à calculer le montant de la taxe régionale, une des taxes principales qui détermine le montant total d'une carte grise. Celle-ci se calcule en multipliant le prix d'un cheval fiscal dans la région d'immatriculation du véhicule par le nombre de chevaux fiscaux de ce dernier.
Il faut souligner que le prix d'un cheval fiscal dans une région est défini chaque année par son conseil régional et peut varier d'une année à l'autre.
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Questions fréquentes et réponses sur le champ J1 Genre national d'un véhicule
Comment apprendre à lire une carte grise ?
Les champs de la carte grise sont présentés sous forme d'abréviations avec la nouvelle nomenclature instaurée depuis 2009 par le Système d'immatriculation des Véhicules SIV. Les lettres sont indiquées avec leur signification pour chaque rubrique du certificat d'immatriculation. Par exemple, le champ J.1 correspond au genre national des véhicules, C.1 indique le nom du titulaire de la carte grise et G1 donne le poids à vide du véhicule.
Que signifie le genre national VP en J1 sur son certificat d'immatriculation ?
Le genre national "VP" indique un type de véhicule appelé véhicule particulier ou véhicule de tourisme. Il s'agit notamment des véhicules appelés "voitures".
Que signifie le genre national "CTTE" ?
Le genre national "CTTE" au niveau du champ J1 de la carte grise indique qu'il s'agit d'une camionnette ou véhicule utilitaire dont le poids ou masse en charge maximale techniquement admissible est inférieure à 3,5 tonnes.
Qu'est-ce qu'un Dériv-VP ?
Un véhicule "Dériv-VP" est un véhicule avec un genre national "VP" et ayant la mention "Dériv-VP" à la case J 3 de sa carte grise après avoir été transformé en véhicule utilitaire. Cela correspond au code de carrosserie au niveau national.