Champ v7 sur la carte grise : à quoi correspond le taux d'émission de CO2 ?

Les constructeurs automobiles indiquent pour chacun de leurs modèles le taux d'émission de CO2 ou dioxyde de carbone. Cette information, qui se trouve dans le champ V7 de la carte grise (certificat d'immatriculation), sert à calculer le montant de la taxe CO2 ou malus écologique, une taxe appliquée lors de l'immatriculation de véhicules neufs polluants et d'occasion importés d'un pays étranger.

Montant du bonus / malus écologique d'une carte grise

Tout savoir sur le taux d'émission de CO2 sur la carte grise

Le taux d'émission de CO2 sur la carte grise d'un véhicule sert à calculer le malus écologique, aussi appelé taxe écologique ou taxe CO2, une des taxes qui composent le prix de la carte grise. Pour les véhicules immatriculés après 2004, cette information est renseignée dans le champ V7 de la nouvelle carte grise européenne. Le taux de CO2 sur la carte grise est également fourni par le constructeur lors de l'achat du véhicule et est indiqué dans les documents techniques qui l'accompagnent avant sa mise en circulation. Connaître le taux d'émission de CO2 est requis lors de l'établissement de la carte grise d'un véhicule à essence oudiesel. En effet, les véhicules propres, comme les voitures électriques, ne sont pas concernés par la taxe écologique. Le malus écologique a pour objectif de réduire l'impact environnemental des véhicules en responsabilisant les automobilistes selon le principe du pollueur payeur. Plus le véhicule est polluant, plus la taxe écologique est élevée.

Si le calcul des taux d'émission de CO2 était auparavant basé sur le protocole NDEC, seul le protocole WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicles Test Procedures) est utilisé depuis 2019 pour l'homologation des véhicules. En effet, celui-ci représente de manière plus fiable les valeurs réelles des émissions de CO2, de consommation de carburant et d'autonomie (pour les véhicules électriques).

Bon à savoir : Le taux de CO2 renseigné dans le champ V7 est mesuré en condition mixte, c'est-à-dire en conduite urbaine et extra-urbaine (autoroute, route). Toutefois, le nouveau cycle d'homologation WLTP n'a été appliqué pour le calcul du barème de la taxe écologique qu'à partir de mars 2020.

Quel est l'impact du taux d'émission de CO2 sur le prix de ma carte grise ?

Avant tout, il est important de souligner que la taxe CO2 concerne les véhicules des catégories M1 et N1 effectuant une première immatriculation en France. La catégorie M1 concerne les véhicules particuliers, également connus sous l'appellation voitures de tourisme, dotés de 9 places au maximum (conducteur inclus). Pour ce qui est de la catégorie N1, elle se rapporte aux véhicules utilitaires dont le PTAC est inférieur à 3,5 tonnes et dont l'usage est dédié au transport de personnes. Elle concerne également les véhicules de type pick-up de 5 places assises au minimum.

Sinon, lorsqu'un véhicule n'entrant pas dans les catégories précédentes subit des modifications techniques qui lui attribuent les caractéristiques de ces dernières, il devra alors s'acquitter de la taxe CO2 lors de sa demande de mise à jour de carte grise.

Concernant l'impact du taux d'émission de CO2 d'un véhicule neuf ou importé, le titulaire de la carte grise devra payer un malus écologique (taxe CO2) à partir du seuil de 118 g/km de CO2. Plus le taux d'émission de CO2 du véhicule est élevé, plus la taxe CO2 est importante. Voir le barème d'application du malus écologique en 2024

Quelles sont les informations fournies par le champ V7 de la carte grise ?

Tous les champs présents sur la carte grise sont liés à une information concernant le véhicule, ainsi que son propriétaire. Le champ C.1, par exemple, indique les informations d'identité du titulaire de la carte grise. Le champ X1 de la carte grise renseigne sur la date d'expiration du contrôle technique. Et si le champ A indique le numéro d'immatriculation d'un véhicule, son PTAC ou masse en charge maximale se trouve au niveau du champ F2 et sa dénomination ou nom commercial au champ D3.

L'arrêté du 22 septembre 2003 précise que le champ V7 carte grise doit indiquer le taux d'émission de CO2 du véhicule auquel est rattachée la carte grise en question. Le champ V7 fait partie de la nouvelle nomenclature de la carte grise. Son rôle est important puisqu'il permet de déterminer en partie le prix du certificat d'immatriculation, notamment le coût de la taxe CO2 pour les véhicules concernés. L'objectif du champ V.7 est de réduire l'impact environnemental des véhicules via l'information de l'automobiliste.

Le champ V7 est par ailleurs conforme au décret 2002-1508 du 23 décembre 2002, qui indique l'obligation d'informer les automobilistes sur la consommation de carburant et les émissions de polluants de leurs véhicules neufs. Cette information peut être communiquée au public sous des formes diverses, telles que les étiquettes énergie, les documentations techniques, ou encore directement sur les sites officiels comme l'ADEME.

Où trouver le taux de pollution d'un véhicule sur une carte grise ancienne ?

Dans le cas d'une carte grise qui date d'avant 2004, le taux d'émission de CO2 n'est pas indiqué sur ce document. Cependant, il est possible de trouver cette information sur Internet, notamment sur le site du constructeur du véhicule lié à la carte grise. Mais dans la majorité des cas, notamment pour les véhicules anciens, cette information peut être difficile à trouver. En effet, les problèmes environnementaux n'étaient pas assez envisagés avant le 21e siècle.

Dans le cas d'un véhicule ancien émettant beaucoup de CO2 et déjà immatriculé en France, la taxe CO2 n'est pas appliquée au moment d'un changement de carte grise. Toutefois, elle est valable pour la première immatriculation en France d'un véhicule importé depuis les États membres ou non de l'Union européenne.

Taux d'émission de CO2 : Les différents cycles d'homologation

Les cycles ou normes d'homologation des véhicules servent notamment à évaluer leur consommation en carburant, leur autonomie, ainsi que leurs rejets en CO2 et autres polluants. Ils ont été mis en place afin de comparer et d'homologuer les véhicules avant leur commercialisation. Si le cycle d'homologation utilisé a d'abord été le NEDC pendant plusieurs décennies, la norme WLTP est désormais appliquée. Voici les particularités de ces deux cycles d'homologation des véhicules :

Le cycle d'homologation NEDC (Nouveau cycle européen de conduite )

Le NEDC (New European Driving Cycle) est une norme d'homologation appliquée dès 1973. Ce protocole de tests est basé sur les conditions de conduite rencontrées sur les routes européennes, d'où son nom. Il vise à mesurer les taux d'émission de CO2 ainsi que la consommation de carburant du véhicule. Néanmoins, au fil des années, les résultats des tests s'éloignaient des conditions réelles de conduite sur route et il était difficile de les atteindre dans les faits. Les conditions des tests étaient inadaptées et ne reflétaient pas la réalité.

Le cycle WLTP (Worldwide harmonized Light vehicles Test Procedures)

Le cycle d'homologation WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicles Test Procedures) remplace la norme NEDC et entre en vigueur à partir de septembre 2017. Comme son nom l'indique, ce cycle bénéficie d'une harmonisation au niveau mondial, contrairement au cycle NEDC qui est harmonisé au niveau européen uniquement. Il se distingue également par le fait qu'il porte sur des mesures différentes :

• Taux d'émission des autres polluants tels que les gaz et le carburant non brûlés ;
• Taux d'émissions de CO2 ;
• Consommation de carburant ;
• Autonomie.

À noter : la norme WLTP est considérée comme la plus proche des conditions de conduite réelles, et concerne les véhicules légers. Le protocole de tests tient notamment compte des options et des équipements disponibles dans le véhicule.

Comment savoir si les émissions de CO2 de mon véhicule ont été calculées sur la norme WLTP ou NEDC ?

Si la norme NEDC a été appliquée depuis 1973, elle a été mise à jour en 1996 et a été remplacée par la norme WLTP en 2017. Toutefois, il faut savoir que le cycle d'homologation WLTP n'est définitivement entré en vigueur en France qu'en mars 2020. Ainsi, pour les véhicules immatriculés avant le 1er mars 2020, le taux d'émission indiqué au niveau du champ V7 de leur carte grise a été calculé sous l'ancien cycle d'homologation NEDC.

Par conséquent, si votre véhicule a été immatriculé après le 1er mars 2020, le taux d'émission de CO2 indiqué sur le champ V7 de sa carte grise a été calculé selon la nouvelle norme WLTP.

Il est important de souligner que, contrairement à l'ancien cycle d'homologation NEDC, la nouvelle norme WLTP prend également en compte les véhicules électriques et hybrides, en plus des véhicules à énergie fossile.

Quel est le seuil de déclenchement du malus écologique sur les émissions de CO2 ?

Le système de bonus-malus vise à réduire les émissions de CO2 et d'autres gaz à effet de serre en incitant les automobilistes à se tourner vers des véhicules moins polluants. Le malus écologique consiste à taxer les véhicules émettant un taux élevé de CO2, alors que le bonus écologique vise à encourager l'achat d'un véhicule propre grâce à une aide financière. Les véhicules « dits propres », type hybrides, ne sont plus concernés par le versement d'un bonus, mais restent exemptés de malus, compte tenu de leur faible émission de C02.

Si le malus est imputé à la date de première immatriculation des véhicules neufs, le nouveau propriétaire d'un véhicule d'occasion n'y est plus soumis depuis janvier 2021. Le malus sur l'achat d'un véhicule d'occasion a été supprimé à cette date dans le cadre de la réforme du malus écologique. Cette taxe écologique concernait les véhicules d'occasion dotés d'une puissance fiscale supérieure ou égale à 10 CV.

Lors de la première immatriculation des véhicules neufs comme ceux importés, le calcul du malus dépend du taux d'émission de CO2. Un tableau sur l'émission de CO2 d'une voiture, qui correspond à l'écotaxe, permet de connaître le barème et le seuil de déclenchement du malus en détail. De 128 g/km en 2022, il est abaissé à 123 g/km en 2023 puis 118 g/Km en 2024. Toutefois, une minoration de ce malus est accordée dans certains cas :

• Baisse de 20g de CO2 par enfant à charge à partir du 3e enfant pour le cas d'une famille nombreuse ;
• Réduction annuelle par dixième du malus écologique pour un véhicule immatriculé à l'étranger et à partir de la date d'immatriculation ;
• Réduction de 40% du taux d'émission de CO2 pour un véhicule fonctionnant au super-éthanol E85, mais non valable sur les véhicules dépassant 250 g/km parcouru.

Dans quel cas peut-on bénéficier d'un bonus écologique ?

Les véhicules propres, quant à eux, bénéficient du bonus écologique. Comme son nom l'indique, le bonus écologique permet de bénéficier d'une aide financière octroyée par l'État et son obtention est soumise à quelques conditions :

• Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion de moins de 2 ans ;
• Le véhicule doit appartenir à la catégorie des véhicules propres, comme les voitures électriques ou à hydrogène, les hybrides ne sont plus éligibles au versement du bonus ;
• Plusieurs catégories de véhicules sont concernées (Voitures Particulières et véhicules utilitaires électriques).

Le calcul du bonus écologique tient compte du prix d'acquisition du véhicule qui doit être inférieur ou égal à 47 000 € ainsi que du type de motorisation : 100 % électrique, à hydrogène ou une combinaison des deux sources d'énergie. Ainsi, un véhicule utilisant du carburant classique comme source d'énergie ou hybride ne pourra pas bénéficier de cette aide financière. Le montant du bonus écologique a subi des évolutions chaque année depuis 2021. Par ailleurs, il convient de noter que les automobilistes faisant remplacer le moteur thermique de leur voiture par un moteur électrique peuvent bénéficier de la prime au rétrofit électrique sous condition de ressources.

Comment faire le calcul du taux d'émission de CO2 de son véhicule ?

Plusieurs indications doivent être prises en compte pour calculer le taux d'émission de CO2, comme :

• La consommation moyenne par 100 km parcourus ;
• Le type de carburant ;
• La puissance fiscale.

À noter : vous pouvez utiliser un simulateur en ligne pour calculer le taux d'émission de CO2 de votre voiture, mais cet outil fournit des résultats qui ne sont pas toujours fiables. L'idéal est ainsi de vous tourner vers un spécialiste de l'automobile.

Pour votre démarche de carte grise en ligne, vous pouvez mandater un professionnel habilité comme Carte-grise.org afin de recevoir votre certificat d'immatriculation rapidement chez vous.

Étude chimique de la combustion produisant du CO2

Le taux de CO2 d'un véhicule impacte directement le tarif légal de la carte grise, notamment en ce qui concerne le système du bonus-malus écologique mis en place depuis des années par le gouvernement.

Un peu de chimie...

Formule générique de combustion complète des Alcanes :
   CnH(2n+2) + (3n+1)/2*(O2+3.76N2) --> nCO2 + (n+1)H2O+(3n+1)/2*3.76N2

Considérant les gaz d'échappement, 1 mole de gaz = 25 L

Etudions les rejets massiques de l'equation complète.
[CO2]=12+2*16=44 g/mol
[H2O]= 2*1 + 16 = 18 g/mol
[N2]=2*14=28g/mol

Le calcul sur le N2 est inutile dans le cas d'une combustion idéale ( pas de création de Nox) puisque cet élément n'intervient pas, c'est un gaz inerte.

Les masses respectives seraient donc de :
pour le CO2 : 44n
pour l'H2O : 18(n+1)

Cas de l'essence

Application à l'essence (octane pur). n=8
[C8H18] = 8*12 + 18*1 = 114 g/mol.
La masse de CO2 rejetée par mole d'octane consommée est de : 44*8 = 352 g.
La masse de H2O rejetée par mole d'octane consommée est de : 18(8+1) = 162 g.
Le rapport consommation d'essence sur rejets de CO2 est de 352/114 = 3.09

Comme l'unité des volume est plus usuelle lorsque l'on parle de carburant, il est préférable de passer ce rapport en gramme de CO2 par litre d'essence consommée.
Sachant que la masse volumique de l'essence est de 0.74 kg/l et que 1 gramme d'essence brulée rejete 3.09 grammes de CO2, il vient : 0.74 * 3.09 = 2.28 kg de CO2 par litre d'essence brulée.

Ces 2.28 kg occupent un volume de 2280/44*25= 1295 L de CO2 rejetés par litre d'essence consommée.

Cas du diesel

Chimiquement, le diesel peut être assimilée à du hexadécane pur, soit n=16.
La masse de CO2 rejetée par mole d'octane consommée est de : 44*16 = 704 g. Donc Le rapport consommation de diesel sur rejets de CO2 est de 704/226 = 3,16
Sachant que la masse volumique du gazole est de 0.85 kg/l et que 1 gramme de diesel brulé rejette 3.16 grammes de CO2, il vient : 0.85 * 3,16 = 2.67 kg de CO2 par litre de diesel brulé.
Compte tenu que le diesel, comme l'essence, un mélange de molécule plus ou moins lourde, on retiendra généralement la valeur de 2,6.
Soit 2,6 kg de CO2 par litre de diesel.

Cas du GPL

Le GPL est un mélange de butane et de propane soit C4H10 et C3H8. Suivant le pétrolier la proportion varie de 40 à 60 d'un ou l'autre des composants. Nous retiendrons donc une valeur moyenne de 50/50, soit n moyen = 3,5.
La masse de CO2 rejetée par mole d'octane consommée est de : 44*3,5 = 154 g. Le rapport consommation de GPL sur rejets de CO2 est de 154/51 = 3,02
Sachant que la masse volumique du GPL (50/50) est d'environ 0.55 kg/l à 15°C et que 1 gramme de GPL brulé rejette 3,02 grammes de CO2, il vient : 0.55 * 3,02 = 1.66 kg de CO2 par litre de GPL brulé.

Toutefois, cette valeur n'est pas comparable avec celle de l'essence ou du diesel car l'énergie fournie par un litre de GPL est bien moindre. Ainsi, un véhicule GPL consommera 30% de carburant de plus puisque le GPL pèse 25 à 30% de moins que l'essence. En effet, avec un gaz, il est important de toujours raisonner en masse et non en volume.

Le taux de CO2 entre t-il dans le calcul de la puissance administrative des véhicules réceptionnés à partir de novembre 2019 ?

Le taux d'émission de CO2 d'un véhicule n'est pas inclus dans la formule qui sert à calculer sa puissance administrative s'il a été immatriculé après novembre 2019. Cela est notamment dû à l'entrée en vigueur du nouveau cycle d'homologation WLTP en 2020.

Par contre, pour les véhicules immatriculés avant novembre 2019, cette formule de calcul de la puissance administrative ou puissance fiscale d'un véhicule comprend bel et bien son taux d'émission de CO2. Ainsi, pour ces derniers, la formule qui sert à calculer leur puissance fiscale est : (CO2/45) + (kW/40)^1,6.

Concernant les véhicules immatriculés après novembre 2019, la formule qui permet de définir leur puissance fiscale peut varier en fonction du type de véhicule. En effet, à titre d'exemple, si pour les véhicules thermiques, elle est : 1,34 + (1,8 x (kW/100)^2) + (3,87 x (kW/100)), pour les véhicules électriques, elle se traduit par : (0,00018 x kW^2) + (0,0387 x kW + 1,34).

Quoi qu'il en soit, concernant la puissance fiscale d'un véhicule, le mieux est de se référer au champ P6 de sa carte grise.

Quels sont les recours si mon véhicule est jugé trop polluant ?

Les véhicules les plus polluants sont généralement les véhicules à motorisation thermique, à savoir ceux fonctionnant à l'essence ou au diesel uniquement. Concernant les véhicules trop anciens, ils ne disposent généralement pas de système antipollution. Dans tous les cas, lorsqu'un véhicule est jugé trop polluant lors d'un contrôle technique, il peut s'avérer judicieux de le faire réviser auprès d'un garagiste. En effet, un professionnel de l'automobile peut remédier à ce problème à travers différentes solutions. Il peut par exemple conseiller le remplacement de certaines pièces du véhicule ou encore l'installation d'un boîtier éthanol pour les véhicules fonctionnant à l'essence. D'ailleurs, sous certaines conditions, il est possible d'obtenir une aide fiscale sur ce type d'installation.

En parlant d'aide fiscale, la prime à la conversion peut aussi être une solution pour les véhicules jugés comme étant trop polluants. Cette aide, également disponible sous certaines conditions, consiste à envoyer votre ancien véhicule polluant à la casse afin d'obtenir une prime pour l'achat d'un véhicule non polluant.

Sinon, le rétrofit, autrement dit le fait de transformer un véhicule à moteur thermique en moteur électrique, permet également de bénéficier de la prime à la conversion.

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