Puissance fiscale qu'est-ce que c'est ? : Définition 2024
La puissance fiscale d'un véhicule est une puissance administrative calculée à partir de sa puissance réelle. Le terme « puissance fiscale » se révèle plutôt alors mal nommé puisqu'il s'agit plus précisément d'un indice fiscal ou encore d'un coefficient fiscal. Si la puissance réelle d'un véhicule est exprimée en chevaux-vapeur (ch), chevaux DIN, en watts ou kilowatts, sa puissance fiscale quant à elle est exprimée en chevaux fiscaux (CV).
La puissance fiscale d'un véhicule sert notamment à calculer le coût de sa carte grise et est indiquée sur le champ P6 du certificat d'immatriculation.
Auparavant, le taux d'émission de CO2 d'un véhicule entrait dans le calcul de la puissance fiscale d'un véhicule. L'ancienne formule utilisée était alors PF = (CO2/45) + (PM/40)^1,6, CO2 étant le taux d'émission de carbone du véhicule sur 100 km et PM la puissance moteur ou puissance réelle du véhicule. Cependant, désormais, le calcul de cette puissance fiscale ne prend plus en compte le taux d'émission de CO2, mais uniquement la puissance moteur.
La nouvelle formule du calcul de la puissance fiscale se traduit alors comme suit : PF = 1,34 + (1.8*(PM/100)^2 + (3,87*(PM/100).
La nouvelle formule du calcul de la puissance fiscale se traduit alors comme suit : PF = 1,34 + (1.8*(PM/100)^2 + (3,87*(PM/100).
Il faut savoir que les formules pour calculer la puissance fiscale d'un véhicule électrique ou encore d'une moto ne sont pas identiques à celle d'un véhicule à motorisation thermique. Pour une moto par exemple, la puissance fiscale se calcule à partir de sa cylindrée. En somme, pour une moto d'une cylindrée supérieure à 500 cc (cm3), il faudra ajouter 1 cheval fiscal pour chaque tranche de 125 cc. Pour un véhicule électrique, la formule de calcul de la puissance fiscale est : PF = (0,00018*kW^ 2) + (0,0387*kW + 1,34).
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