L'essentiel à savoir sur les plaques d'immatriculation monégasques

Tout d'abord, il faut savoir que le système d'immatriculation actuel à Monaco date de 1978 bien que ce pays possède son propre système d'immatriculation depuis 1928. Auparavant, le numéro d'immatriculation monégasque était similaire à celui de la France, puisque les deux pays utilisaient tous deux un même système d'immatriculation créé en 1901. En ce temps, Monaco dépendait notamment de l'arrondissement minéralogique de Marseille.

De nos jours, la plaque d'immatriculation classique monégasque affiche une inscription bleue sur fond blanc, ainsi qu'un listel du même bleu que les caractères. À l'avant, elle arbore les armoiries partielles de Monaco (composées de 10 losanges rouges), dans lesquelles se trouve le sigle « MC », suivi de 4 chiffres ou d'une lettre et 3 chiffres. Plus récemment, un autre format composé de 3 chiffres et d'une lettre a fait son apparition. Les lettres O et I, mais aussi A, V, W, X, Z et M, E (pour le format récent), ne sont pas retrouvées sur ces plaques d'immatriculation. Si les lettres O et I peuvent être confondues avec les chiffres 0 et 1, les autres, quant à elles, sont dédiées à des plaques spéciales.

Sur la plaque arrière, la date de validité de l'immatriculation est également indiquée dans les armoiries de Monaco, juste au-dessus du sigle « MC ». Avant 2013, ce sigle n'était pas encore présent sur les plaques d'immatriculation. En outre, sur la plaque arrière, juste en dessous des caractères, la mention « PRINCIPAUTÉ DE MONACO » doit être inscrite. Dans les faits, la plaque arrière n'affiche pas les armoiries partielles de Monaco, mais plutôt une estampille. Celles-ci comprennent cependant le blason de Monaco avec 15 losanges rouges, et comme cité précédemment, la mention « MC », mais aussi l'année de validité de la plaque d'immatriculation. Sans cette estampille, la plaque d'immatriculation n'est pas valable. Il s'agit d'un autocollant qui se place dans un rectangle situé à gauche de la plaque. Ces estampilles sont délivrées avec les plaques et la carte grise pour une première immatriculation. Pour les véhicules déjà immatriculés, elles sont envoyées à leurs propriétaires devant renouveler leur immatriculation. En bref, le numéro d'immatriculation monégasque peut se présenter sous les formats : 1234, A123, ou 123A. Les armoiries partielles (sur la plaque avant) et l'estampille (sur la plaque arrière) se placent avant cette combinaison de chiffres et de lettres. La plaque d'immatriculation monégasque en elle-même doit respecter les dimensions de 26 x 9 cm à l'avant et 34 x 11 cm à l'arrière. Elles sont conçues en tôle d'aluminium, dont le fond blanc est réflectorisé et filigrané.

Pour les deux et trois roues, une seule plaque d'immatriculation à l'arrière est obligatoire et celle-ci est de forme carrée. Si la plaque d'immatriculation moto monégasque affiche également une inscription bleue sur fond blanc, son numéro d'immatriculation se compose cependant de 2 lettres et 2 chiffres. Ces dernières se présentent alors sous le format AB12. En dessous de cette combinaison, sur une seconde ligne, vous trouverez l'estampille suivie de la mention « PRINCIPAUTÉ DE MONACO ». Les combinaisons de lettres MC, MP et PM sur les motos, quant à elles, sont uniquement attribuées à la famille princière. Les combinaisons peuvent aller de AA01 à YY99.

Tout d'abord, pour les remorques, le numéro d'immatriculation commence toujours par un « A » suivi de 3 chiffres. Leur plaque d'immatriculation possède un format spécifique. Sur les véhicules de location, c'est la lettre V qui est placée avant ou après les chiffres. Pour les plaques temporaires, elles commencent par TT (transit temporaire) ou Z (non-résident, ZZ pour les motos) et affichent une inscription rouge sur fond blanc. Les numéros d'immatriculation bleus sur fond blanc commençant par W, indiquent des véhicules à l'essai, à l'étude ou destinés à la vente. Les immatriculations blanches sur fond bleu, avec la série WW, commençant par des chiffres et se terminant par les lettres « MC », sont des plaques de transfert. En ce qui concerne les plaques diplomatiques et celles de l'état, elles ont également une inscription bleue sur fond blanc.

Pour la famille princière, elles commencent par les lettres « MC » ou « PM » (PM pour les véhicules de collection du Musée du Prince). Des plaques discrètes de type 001M ou 001C peuvent aussi être délivrées aux membres de la famille princière. Les armoiries de Monaco sont remplacées par les armoiries princières sur les véhicules du Palais.

Pour le ministère d'État, le numéro d'immatriculation affiche les lettres « ME » au milieu de deux chiffres et les véhicules ne sont pas soumis au Code de la route. Il en est de même pour les immatriculations commençant par « CD » suivi par un numéro et une lettre, pour le corps diplomatique. Ce numéro permet notamment d'identifier l'ambassade ou l'organisme international avec lequel le véhicule est rattaché. Il est également retrouvé sur les plaques du personnel d'ambassade ou d'organisme, mais se place avant un K suivi de 2 chiffres. Les véhicules des agents consulaires, quant à eux, affichent les lettres « CC » suivies de 2 chiffres. Les véhicules du personnel d'ambassade et d'organisme, ainsi que ceux des agents consulaires, doivent cependant se conformer au Code de la route, contrairement aux immatriculations CD et ME. En outre, sur les motos de police monégasque, vous trouverez les lettres SP pour sécurité publique, suivies de 2 chiffres. Les spécificités des plaques d'immatriculation monégasques Les plaques d'immatriculation monégasques sont remises par les autorités avec la carte grise monégasque. Chaque année, elles doivent être renouvelées à travers l'apposition de l'estampille sur la plaque arrière. Les plaques d'immatriculation monégasques sont la propriété des autorités et doivent leur être rendues lorsque leur immatriculation est annulée ou lors d'une exportation de véhicules. Dans le même sens, il n'est pas possible de collectionner les plaques d'immatriculation monégasques, sauf pour celles portant la combinaison « 0000 ». Dans la limite du possible, il est envisageable de se procurer un numéro d'immatriculation personnalisé à Monaco.

Pour pouvoir immatriculer un véhicule à Monaco, vous devrez remplir les conditions suivantes :

• Disposer d'une carte d'identité monégasque ou d'un titre de séjour.
• Posséder un bien mobilier, à savoir un titre de propriété (même si vous n'y résidez pas), un justificatif de domicile (bail de location ou facture SMEG) ou une entreprise implantée à Monaco.
• Détenir un permis de conduire monégasque ou étranger mais valide.

Pour les détenteurs d'une carte d'identité nationale monégasque, le permis de conduire monégasque est indispensable, éventuellement en repassant l'examen du permis de conduire. En ce qui concerne la demande d'immatriculation, elle se fait en personne ou par le biais d'un prestataire, auprès du Service des Titres de Circulation, et ce, sur rendez-vous uniquement. La prise de rendez-vous peut se faire par téléphone, en ligne à travers un téléservice dédié ou par e-mail. Les documents nécessaires pour effectuer cette demande, en plus de ceux cités plus haut, sont entre autres :

• Le formulaire de demande d'immatriculation STC001 ;
• Une facture pour un véhicule neuf ;
• Le certificat de cession ou de vente STC005 pour un véhicule d'occasion ;
• L'original du certificat de conformité européen ou COC délivré par le constructeur du véhicule neuf ;
• L'ancienne carte grise et les anciennes plaques d'immatriculation pour un véhicule d'occasion ;
• Un procès-verbal de contrôle technique de moins de 6 mois (pour un véhicule d'occasion).

En fonction de la situation du véhicule, d'autres documents peuvent être requis. Il peut s'agir d'une RTI émanant de la DREAL pour un véhicule transformé ou encore du certificat 846A pour les véhicules importés depuis un état hors UE. En effet, certains documents français sont valables à Monaco. Pour un véhicule d'occasion importé de France par exemple, un certificat de situation administrative (certificat de non gage) datant de moins de 15 jours est requis et un PV de contrôle technique français est accepté. Par la suite, pour déposer votre dossier, vous devrez prendre rendez-vous avec un agent du Service des Titres de Circulation. Le paiement du montant de la carte grise, quant à lui, peut se faire par carte bancaire, par chèque ou en espèces. Enfin, en règle générale, le jeu de plaques d'immatriculation et la carte grise du véhicule peuvent être obtenus après un délai de 72 heures auprès du Service des Titres de Circulation monégasque. Ici encore, il convient de prendre rendez-vous avant de s'y rendre. Le prix de l'immatriculation d'un véhicule à Monaco, quant à lui, peut varier en fonction l'année d'immatriculation, du type de véhicule et de sa situation. À titre d'exemple, pour l'année 2024, l'immatriculation d'un véhicule léger ou poids lourd est de 114 euros et pour les versions électriques 63 euros. D'autres paramètres, tels que la puissance du véhicule, peuvent influer pour les véhicules de société.

Même si Monaco n'est pas un État membre de l'UE, la demande d'immatriculation pour un véhicule importé depuis ce pays en France est facilitée par des accords douaniers passés entre les deux pays. Toutefois, s'il s'agit d'un véhicule disposant d'une immatriculation monégasque, cette dernière doit être radiée avant de pouvoir obtenir une immatriculation française. Il sera nécessaire de se doter de plaques d'immatriculation provisoires monégasques ou françaises pour l'importation du véhicule. Une autre solution consiste à transporter le véhicule sur un plateau. Et puisque l'importation d'un véhicule depuis Monaco jusqu'en France est facilitée, vous n'aurez pas besoin de passer par des formalités douanières, telles que l'obtention d'un quitus fiscal ou du certificat de dédouanement 846A. Cependant, vous devrez demander aux autorités de Monaco le certificat pour la demande de la carte grise française. En ce qui concerne la demande d'immatriculation d'un véhicule importé de Monaco, comme toutes les démarches liées à la carte grise en France, elle s'effectue sur Internet. Pour ce faire, vous pouvez passer par le site France Titres - ANTS ou par les services d'un prestataire habilité et agréé par l'État comme Carte-grise.org pour être accompagné. Les documents nécessaires pour procéder à cette démarche seront entre autres :

• Le certificat délivré par les autorités monégasques ;
• La facture ou l'acte de vente du véhicule ;
• Une copie d'un justificatif d'identité ;
• Un justificatif de domicile datant de moins de 6 mois ;
• Une copie du permis de conduire avec une catégorie correspondant à celle du véhicule ;
• Une attestation d'assurance ;
• Un Certificat de conformité européen (COC) pour un véhicule neuf ;
• Un PV de réception à titre isolé, pour un véhicule sans COC ;
• Un PV de contrôle technique valide monégasque ou français datant de moins de 6 mois (pour les véhicules immatriculés depuis plus de 4 ans et les motos de plus de 5 ans) ;
• Le formulaire de demande certificat d'immatriculation Cerfa 13750 ;
• Le mandat d'immatriculation ou formulaire Cerfa 13757 si vous passez par un prestataire habilité et agréé comme Carte-grise.org.

Une fois votre dossier validé, vous recevrez un certificat provisoire d'immatriculation qui vous permettra de conduire votre véhicule pendant une durée de 1 mois en attendant la livraison de sa carte grise définitive à votre domicile. Cette dernière ne sera cependant livrée que contre votre signature. Le prix de la carte grise française pour votre véhicule importé de Monaco dépend de plusieurs critères, comme son type de motorisation, sa puissance fiscale, son taux d'émission de CO2 ou encore son âge. Un simulateur de tarif disponible sur Carte-grise.org vous permettra de connaître le montant précis de cette démarche.

Plaques pour des pays hors UE

• Plaque d'immatriculation Allemagne
  
• Plaque d'immatriculation Autriche
  
• Plaque d'immatriculation Belgique
  
• Plaque d'immatriculation Bulgarie
  
• Plaque d'immatriculation Chypre
  
• Plaque d'immatriculation Croatie
  
• Plaque d'immatriculation Danemark
  
• Plaque d'immatriculation Espagne
  
• Plaque d'immatriculation Estonie
  
• Plaque d'immatriculation Finlande
  
• Plaque d'immatriculation France
  
• Plaque d'immatriculation Grèce
  
• Plaque d'immatriculation Hongrie
  
• Plaque d'immatriculation Irlande
  
• Plaque d'immatriculation Italie
  
• Plaque d'immatriculation Lettonie
  
• Plaque d'immatriculation Lituanie
  
• Plaque d'immatriculation Luxembourg
  
• Plaque d'immatriculation Malte
  
• Plaque d'immatriculation Portugal
  
• Plaque d'immatriculation Pologne
  
• Plaque d'immatriculation Pays-Bas
  
• Plaque d'immatriculation République Tchèque
  
• Plaque d'immatriculation Roumanie
  
• Plaque d'immatriculation Slovaquie
  
• Plaque d'immatriculation Slovénie
  
• Plaque d'immatriculation Suède